MENTIONS LÉGALES

Mentions légales – Soléane :

 

1) Éditeur du site

 

Dénomination / Nom commercial : SoléaneForme juridique : Entreprise Individuelle (EI)SIREN : 829 917 517SIRET : 829 917 517 00031RCS : Bobigny A 829 917 517 (Greffe de Bobigny)TVA intracommunautaire : FR19829917517Code APE/NAF : 4791B – Vente à distance sur catalogue spécialiséSiège social : 53 Avenue d’Orléans, 93190 Livry-Gargan, FranceTéléphone : 09 88 46 54 57E-mail : contact.soleane@gmail.comActivité : Vente en ligne de bijoux pour femme – revendeur (achat-revente).Directrice de la publication : Mme Cordron CassandraResponsable de la rédaction : Mme Cordron Cassandra

 

2) Hébergeur du site

 

Nom : Wix Online Platforms LimitedAdresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2, D02 HX96, IrelandSite : www.wix.comSupport : support@wix.com – +1 415-639-9034

 

3) Propriété intellectuelle

 

Le site, sa charte graphique et le logo Soléane sont protégés. Les marques, photos et visuels des fournisseurs restent la propriété de leurs titulaires et sont utilisés dans le cadre de la revente. Toute reproduction non autorisée est interdite.

 

4) Données personnelles (RGPD)

 

Responsable de traitement : Soléane – contact.soleane@gmail.comFinalités : gestion des commandes et paiements, expédition, service client, prévention de la fraude, statistiques, prospection (avec consentement).Bases légales : exécution du contrat, obligations légales (facturation), intérêt légitime (sécurité/statistiques), consentement (newsletter/cookies).Durées indicatives : compte/client inactif 3 ans ; documents comptables 10 ans ; prospection 3 ans après le dernier contact ou jusqu’au retrait du consentement.Droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, directives post-mortem.Exercice des droits : contact.soleane@gmail.com.Réclamation : CNIL (www.cnil.fr).

 

5) Cookies

 

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6) Conditions d’utilisation

 

L’accès et l’usage du site impliquent l’acceptation des présentes mentions et, le cas échéant, des CGV. Soléane veille à l’exactitude des informations publiées ; des mises à jour peuvent intervenir. Les liens externes sont fournis pour convenance ; Soléane n’est pas responsable de leurs contenus.

 

7) Service client – Réclamations – Médiation

 

Service client : contact.soleane@gmail.com – 09 88 46 54 57 – [horaires à préciser]Après démarche écrite auprès du service client, le consommateur peut saisir un médiateur de la consommation :Médiateur choisi : [à compléter – ex. CM2C / CNPM / Médiation e-commerce FEVAD]Coordonnées : [à compléter]Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

 

8) Droit applicable

 

Droit français. À défaut d’accord amiable, compétence des tribunaux du ressort du siège social.

 

9) Crédits

 

Design & textes : SoléanePhotos / visuels : Soléane et partenaires/fournisseurs.

 

 

Dernière mise à jour : 08/10/2025